1. Éditeur du site

Le site internet www.montperal.com est édité par :

  • Raison sociale : MONTPERAL
  • Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 1 435 785 €
  • Siège social : 11 avenue Alfred Sauvy, 66 600 Rivesaltes
  • RCS : 488 579 194 RCS Perpignan
  • N° TVA intracommunautaire : FR82 488 579 194
  • Téléphone : [NUMÉRO]
  • Adresse e-mail : shop.montperal@vickyfoods.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [PRÉNOM NOM], en sa qualité de Président de MONTPERAL.

3. Hébergeur du site

Le site www.montperal.com est hébergé par :

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
  • Téléphone : 1007 depuis la France, +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger
  • Site internet : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.montperal.com (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété de MONTPERAL ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de MONTPERAL. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Conformément à l’article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle, MONTPERAL s’oppose à toute fouille de textes et de données portant sur les contenus du site, y compris à des fins d’entraînement de systèmes d’intelligence artificielle.

5. Données personnelles

MONTPERAL, responsable de traitement, collecte et traite des données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation du site et du processus de commande, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données, qu’il peut exercer par e-mail à shop.montperal@vickyfoods.fr ou par courrier à l’adresse du siège social. Il peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité, disponible via un lien présent sur l’ensemble des pages du site.

6. Cookies

Le site dépose des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, qui ne requièrent pas de consentement. Les éventuels cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou publicitaires ne sont déposés qu’avec le consentement préalable de l’utilisateur, recueilli via le bandeau affiché lors de sa première visite. L’utilisateur peut accepter ou refuser ces cookies aussi simplement, et modifier ses choix à tout moment depuis le lien « Gestion des cookies » présent en bas de chaque page.

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7. Responsabilité

MONTPERAL veille à diffuser sur le site des informations exactes et à jour, et corrige dans les meilleurs délais toute erreur qui lui est signalée. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages résultant d’un événement de force majeure, d’une intrusion frauduleuse d’un tiers malgré les mesures de sécurité mises en œuvre, ou de l’utilisation d’un équipement ou d’un navigateur incompatible.

Les conditions d’utilisation du site et de vente des produits sont précisées respectivement dans les Conditions Générales d’Utilisation et les Conditions Générales de Vente, accessibles depuis chaque page du site.

8. Accessibilité

Les informations relatives à l’accessibilité du site figurent dans notre déclaration d’accessibilité : [LIEN]. Toute difficulté d’accès peut être signalée à shop.montperal@vickyfoods.fr.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées selon les règles de droit commun.

10. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales : shop.montperal@vickyfoods.fr, [NUMÉRO], ou par courrier à MONTPERAL, 11 avenue Alfred Sauvy, 66 600 Rivesaltes.

Dernière mise à jour : septembre 2026